2024-T-054 ARRETE TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE MANIFESTATION RUE DES QUESNOTS ET RUE NORTHAMPTONSHIRE YEOMANRY A L'OCCASION D'UNE BATTUE AUX SANGLIERS.pdf

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2024-T-054 ARRETE TEMPORAIRE D'OCCUPATIO
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Arrêtés préfectoraux fêtes de fin d'année

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Interdiction vente produits chimiques
AP interdiction vente produits chimiques
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Interdiction vente consommation d'alcool sur la voie publique
AP interdiction vente consommation sur l
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Interdiction vente et utilisation d'artifices
AP interdiction vente et utilisation art
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Arrêté préfectoral de brûlage des déchets verts
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Arrêté communal relatif à la lutte contre les nuisances sonores
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
2021_05_04 L. aux Maires Influenza aviai
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Risques miniers majeurs du Département

Conformément à l'article R125-11 du Code de l'environnement, le préfet du Calvados a consigné dans un dossier synthétique les informations essentielles sur les risques naturels, technologiques et miniers majeurs du département.

Le dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM) est un document d'information préventive visant à permettre aux citoyens et aux collectivités de connaître les risques auxquels ils peuvent être exposés.

Vous pouvez consulter l'édition 2021 de ce DDRM ainsi que l'arrêté préfectoral l'approuvant sur le site Internet des services de l'Etat dans le Calvados (http://www.calvados.gouv.fr/le-dossier-departemental-des-risques-majeurs-du-a9763.html).